Ordre du jour

Sous le thème "Les forêts, l'agriculture et l'utilisation des terres, pierres angulaires de l'action climatique", le Forum sur la croissance verte et le développement durable s'appuiera sur des axes de travail pertinents qui contribuent au Projet horizontal de l'OCDE sur la résilience climatique et économique (Net Zero+).

Jour 1 :

26 janvier 2026
13:45 - 14:45
Session Plénière 1 - Mise en Contexte : la TVA/TPS dans un Environnement Mondial en Constante Évolution
• L’efficacité de la TVA/TPS en tant qu’instrument de mobilisation des recettes et son utilisation à des fins non fiscales • Discours inaugural : La réforme historique de la fiscalité indirecte au Brésil – Vers une restructuration de la TVA/TPS • Le paysage mondial de la TVA/TPS à travers le prisme du secteur privé

Jour 2 :

27 janvier 2026
10:30 - 12:00
Session Plénière 2 - la TVA/TPS à l'Ère de l’Intelligence Artificielle et de la Transformation Numérique : Impacts sur les Politiques, l'Administration et la Conformité
• Utilisation des technologies et de l’intelligence artificielle pour la formulation des politiques et pour l’administration fiscale • Intelligence artificielle pour la gestion des risques de non-conformité dans le commerce national et transfrontalier • Recours à l’IA pour renforcer la conformité : perspectives des entreprises
15:30 - 16:45
Session Plénière 3 - Facturation Électronique et Déclaration Électronique Continue des Données Transactionnelles : Renforcer l’Administration et la Conformité – vers une plus grande Cohérence
• Principales tendances et pratiques en matière de déclaration électronique continue des données transactionnelles (DCTR) : le paysage mondial • Considérations pour la conception et le fonctionnement des régimes DCTR : Renforcer l’efficacité et l’interopérabilité • Partage d’expériences: leçons tirées de l’administration et de la conformité aux obligations liées au DCTR

Jour 3 :

28 janvier 2026
08:30 - 10:00
Session Plénière 4 - Réduire les Risques de Fraude à la TVA/TPS et Accroitre la Sécurité Juridique
• Estimation de l’écart de TVA/TPS pour améliorer la gestion des risques • SCAN-VAT: une plateforme de partage d’informations entre administrations de la TVA/TPS • Conformité coopérative en matière de TVA/TPS pour réduire les litiges et renforcer la confiance
13:30 - 14:30
Session Plénière 5 - Construire l’Avenir de la TVA/TPS : Priorités et Opportunités
• S’assurer que la TVA/TPS reste adaptée à l’avenir : identifier les priorités pour la poursuite du dialogue politique mondial • Recourir à la coopération administrative pour combattre la fraude à la TVA/TPS et faciliter la conformité • Renforcement des capacités et assistance technique pour soutenir les réformes de la TVA/TPS • Intégration des perspectives des entreprises dans le dialogue
14:30 - 15:00
Session Plénière 6 - Réflexions Finales : du Dialogue à l’Action
• Conclusions de la sixième réunion du Forum Mondial sur la TVA • Quelles suites ? Prioriser les travaux à venir et le rôle du Forum Mondial sur la TVA pour les faire avancer